Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://k-danses.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site K’Danses par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
K’DANSES, association déclarée, immatriculée sous le SIREN 848634424, dont le siège social est situé au 8 hameau de la Quedon – 95670 MARLY-LA-VILLE. Numéro de téléphone : 07 81 87 59 84. Email : asso@k-danses.com.
Association loi 1901 immatriculée sous le numéro RNA : W952007692 – Numéro SIREN : 848634424 – Numéro SIRET : 84863442400016 – Numéro TVA Intracommunautaire : FR59848634424 – Parue au Journal Officiel le 10-07-2013.
Adresse : 8 Hameau de la Quedon – 95670 Marly-la-Ville. Directeur de publication : Patricia Gallo – Responsable de la rédaction : Patricia et Frédéric Gallo
Accès au site
Le site est accessible 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://k-danses.com ne saurait être tenu responsable.
Collecte des données
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à son propriétaire aucune de ces informations ne sera donc vendue ou communiquée à un tiers.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
L’association K’Danses, en tant que responsable de traitement, collecte et traite les informations personnelles que vous pouvez communiquer sur ce site, notamment au travers de nos formulaires. L’utilisateur s’engage à communiquer les données nécessaires à la prise en compte et au traitement de sa demande et à communiquer des informations exactes.
Conformément à la règlementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et de limitation de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits auprès de asso@k-danses.com
Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En navigant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation expresse et préalable de K’Danses. Toute demande de mise en place d’un lien hypertexte vers le site doit être adressée via le formulaire de contact, au sein de l’onglet intitulé « Contact ».
Le site permet aux utilisateurs d’être redirigés vers des sites internet de tiers via un lien hypertexte à partir du site. L’utilisateur reconnaît que K’Danses est indépendante de ces sites internet et services fournis par des tiers. Toute utilisation de ces services sera soumise aux conditions d’utilisation et/ou de vente propres à chaque tiers offrant ces services. La responsabilité de K’Danses ne saurait être recherchée du fait du contenu accessible, de l’ensemble des offres, informations consultées ou transactions réalisées via les services offerts par des tiers. De la même façon, K’Danses n’offre aucune garantie quant au respect de la réglementation applicable par les éditeurs et hébergeurs de ces services dont ils sont seuls responsables.
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://k-danses.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Crédits cinématographiques : Studio Kenfyo
Hébergement
Nom : o2switch – Raison sociale : O2SWITCH- Adresse : 222 boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – N° téléphone : 04 44 44 60 40